Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
CAPRICORNE PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
93468051
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 10 mai 1993 par la société CAPRICORNE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société CAPRICORNE PARTICIPATIONS domicilié(e) 39-41, Rue Chanzy, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 907 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY ALAIN BIRON - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 10 mai 2003.

CAPRICORNE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICORNE , LA SIGNATURE DU PROPRE , LA TRANSPARENCE AU SENS PROPRE , C. CAPRICORNE LA TRANSPARENCE AU SENS PROPRE , CAPRICORNE PARTICIPATIONS , LC LA SIGNATURE DU PROPRE , C


CAPRICORNE PARTICIPATIONS - 39-41, Rue Chanzy, 75011 PARIS - France - SIREN 352907125


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY ALAIN BIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Nettoyage industriel, l'entretien et/ou le nettoyage des locaux industriels, commerciaux, administratifs, hospitaliers, agros-alimentaires